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Les séances du Conseil municipal

Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.

LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2020​​

Jeudi 17 septembre 2020 à 18h00 au Foyer municipal

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du Compte-rendu analytique et du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 09 juillet 2020.
  2. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de la Commune de Courtenay.
  3. Délégations de pouvoir du Maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution - Modification de la délibération n°01B.06.20 du 11 juin 2020.
  4. Centre Communal d’Action Sociale - Election d’un membre élu supplémentaire.
  5. Élection des représentants de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO).
  6. Proposition de représentants de la Commune de Courtenay à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
  7. Renouvellement des membres du Comité Consultatif du marché d'approvisionnement du jeudi.
  8. Dérogation scolaire - Modification de la délibération n°20.04.17 du 10 avril 2017.
  9. Frais de scolarité de l’Ecole primaire pour les enfants domiciliés Hors Commune.
  10. Accueil Collectif des Mineurs (ACM) - Fixation des tarifs.
  11. Modification de la Taxe d’Aménagement (TA).
  12. Décision Modificative n°1 - Budget COMMUNE 2020.
  13. Création de postes permanents suite au tableau annuel de promotion à l’avancement de grade.
  14. Création d’un emploi permanent au sein du Service Périscolaire.
  15. Modification de la délibération n°08.05.19 du 29 mai 2019 relative à la création d’un emploi permanent pour l’intervention musicale au sein de l’Ecole élémentaire de Courtenay.
  16. Création d’un emploi permanent (article 3-2 vacance d’emploi) sur le grade d’Adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet pour les Services techniques.
  17. Modification de la délibération n°17.03.20, du 03 mars 2020, relative à la création d’emplois permanents au sein de l’Ecole municipale de musique et de danse.
  18. Informations du Maire et questions diverses.

Jeudi 05 novembre à 18h00

Jeudi 17 décembre à 18h00

(Informations données à titre indicatif, susceptible de modifications) 

 

 

 

COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX​