Mardi 8 avril 2025 à 19h30 en Mairie ( Salle polyvalente) 

Ordre du jour

I- Désignation d’un secrétaire de séance.

II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 février 2025. 

III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations : 

 

TRAVAUX / MARCHÉ PUBLIC

1. Attribution du marché pour la fourniture et l’acheminement d’électricité, de gaz et services associés.

2. Contrat avec la société KONICA MINOLTA pour la dématérialisation des bulletins de paie de la commune de Courtenay.

3. Autorisation donnée à Madame le Maire de lancer un marché pour le balayage mécanique des rues de la ville. 

 

FINANCES

4. Comptes de gestion 2024 du budget principal de la COMMUNE et des budgets annexes des services dénommés EAU et ASSAINISSEMENT.

5. Compte administratif du budget principal de la COMMUNE - Exercice 2024.

6. Compte administratif du budget annexe du service dénommé EAU - Exercice 2024.

7. Compte administratif du budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT - Exercice 2024.

8. Affectation des résultats 2024 au budget principal de la COMMUNE sur l’exercice 2025.

9. Affectation des résultats 2024 au budget annexe du service dénommé EAU sur l’exercice 2025.

10. Affectation des résultats 2024 au budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT sur l’exercice 2025.

11. Vote des taux des taxes locales directes pour l’année 2025.

12. Adoption du budget primitif pour l’exercice 2025 de la COMMUNE.

13. Adoption du budget annexe pour l’exercice 2025 du service dénommé EAU. 

14. Adoption du budget annexe pour l’exercice 2025 du service dénommé ASSAINISSEMENT.

15. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature M 57 - commune de Courtenay - Exercice 2025.

16. Dépenses à affecter au compte 6232 « Fêtes et cérémonies ».

17. Accord de principe sur la garantie financière de prêts pour l'opération de réhabilitation de 48 logements situés route de Triguères, à Courtenay.

18. Ajustement du montant affecté au compte 1068 d’amortissements à régulariser sur exercices antérieurs.

19. Convention partenariale entre la ville de Courtenay et la Direction Régionale des Finances Publiques du Centre et du Loiret, le Service de Gestion Comptable de Montargis et la Conseillère aux décideurs locaux de Montargis.

20. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’exercice 2025 au CCAS de la commune de Courtenay.

21. Convention entre la commune de Courtenay et la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) relative à la participation financière de la commune de Courtenay à l’achat de matériels, par la 3CBO, pour le service périscolaire communal, dans le cadre du renouvellement de matériels de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Courtenay.

22. Convention de mise à disposition de personnel du service des finances de la commune au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Courtenay.

23. Convention de mise à disposition de personnel du service des finances de la commune à l’Association Foncière de Remembrement (AFR).

24. Vente de la licence IV appartenant à la commune de Courtenay au profit de l’association « Terres Festives » (45 - TRIGUÈRES).

25. Délibération instaurant une redevance de nettoyage pour les dépôts sauvages sur la commune de Courtenay.

26. Délibération mettant en place un tarif pour l’enlèvement des ordures ménagères sauvages sur la commune de Courtenay. 

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

27. Adhésion au Groupe d’Intérêt Public (GIP) RECIA de la Région Centre - Val de Loire.

28. Souscription aux services du Groupement d’Intérêt Public (GIP) RECIA de la Région Centre - Val de Loire.

29. Convention entre le Département du Loiret et la commune de Courtenay régissant les modalités de fonctionnement du « Bus Loiret Santé ». 

 

 CULTURE ET ÉVÈNEMENTIEL

30. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l’association « DANCE AND FIT », en vue d’un gala de danse le 17 mai 2025.

31. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) « LE VIVIER », en vue d’une représentation du spectacle « L’Affaire Chopin ».

32. Convention de partenariat entre la commune de Courtenay et la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) pour la participation au festival « Rural Graff 2025 ». 

33. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du hall du pôle culturel et associatif de Courtenay entre la commune de COURTENAY et l’association « TERRITOIRE D’ÉCRITURES », en vue de l’évènement « Festival des livres, des mots, etc. », le 26 avril 2025.

34. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l’association « THÉÂTRE DES VALLÉES », en vue d’une représentation théâtrale le 14 juin 2025.

35. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, de la halle couverte et du foyer municipal de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l’association « LES JEUX D’YGGDRASIL », en vue de l’évènement « GEEK AND COLLECT » le 06 juillet 2025.

36. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, de la halle couverte de la ville, entre la commune de COURTENAY et « L’ASSOCIATION DES FÊTES HISTORIQUES DE FERRIÈRES (AFHF) », en vue de l’organisation du marché artisanal à l’occasion de la Fête de l’été les 23 et 24 août 2025.

URBANISME / PATRIMOINE

37. Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de COURTENAY.

38. Acceptation du legs de Madame Roseline LEVY.

39. Projet de parc photovoltaïque au sol sur le site des Pâtureaux. 

 

IV- Décisions et informations du Maire. 

V- Questions diverses.