Les séances du Conseil municipal
LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2024 /2025
Lundi 04 novembre 2024 à 19h30
Salle polyvalente de la Mairie
ORDRE DU JOUR
I- Désignation d’un Secrétaire de séance.
II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024.
III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations :
SERVICES TECHNIQUES
1. Adoption du rapport annuel du délégataire du service public d’assainissement collectif de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport)
2. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport)
3. Adoption du rapport annuel du délégataire du service public d’eau potable de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport)
4. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’eau potable de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport)
AFFAIRES GÉNÉRALES
5. Convention entre le ministère de la justice, la commune de Courtenay et l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil (COMEDEC).
6. Adoption du rapport annuel d’activité 2023, du délégataire, la société Lombard et Guerin, pour le marché d’approvisionnement hebdomadaire du jeudi de Courtenay.
7. Adoption du rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) - Année 2023.
8. Délibération abrogeant la délibération n°02.05.13 du 13 mai 2013 portant mise en place d’un service municipal d’enlèvement des encombrants pour les personnes à mobilité réduite.
9. Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial (CST) de la commune de Courtenay.
10. Convention de partenariat avec l’éducation nationale pour l’organisation d’activités musicales avec un intervenant extérieur à l’école primaire de Courtenay, pour l’année scolaire 2024-2025.
FINANCES
11. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget principal de la COMMUNE sur l’exercice 2025.
12. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget annexe dénommé EAU sur l’exercice 2025.
13. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget annexe dénommé ASSAINISSEMENT sur l’exercice 2025.
14. Convention pour le reversement du coût de la main d’œuvre des agents des services techniques de la ville à la Résidence Autonomie les Hautes Loges de Courtenay.
15. Convention entre la commune de Courtenay et la Résidence Autonomie Les Hautes Loges, pour le reversement de la facturation des marchés de prestations pris en charge par la commune et liés à la Résidence Autonomie Les Hautes Loges.
16. Avenant n°2 au marché de location et de maintenance de photocopieurs pour les services de la ville de Courtenay.
17. Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Participations financières des divers regroupements scolaires, pour l’année scolaire 2023-2024.
18. Décision modificative n°1 - Budget annexe du service dénommé EAU de l’exercice 2024.
19. Fixation du tarif des repas et goûters pris par les enfants du centre de loisirs intercommunal de Courtenay au restaurant scolaire de la ville.
20. Convention entre la Communauté de communes 3CBO et la commune de Courtenay pour la mise à disposition de locaux et la fourniture de repas et de goûters au centre de loisirs communautaire de Courtenay.
RESSOURCES HUMAINES
21. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet (35/35ème) au sein du guichet unique.
CULTURE ET ÉVÈNEMENTIEL
22. Intégration de la saison culturelle de Courtenay au « Projet Artistique et Culturel de Territoire - Coopération » de la Région Centre - Val de Loire, porté sur le territoire par la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO).
IV- Décisions et informations du Maire.
V- Questions diverses.
Lundi 16 décembre 2024
Lundi 3 février 2025
Lundi 31 mars 2025
Lundi 19 mai 2025
Lundi 07 juillet 2025
Lundi 06 octobre 2025
Lundi 08 décembre 2025
COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX
- Liste des délibérations éxaminées au conseil municipal du 09 septembre 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024
- Délibérations examinées au conseil municipal du 1er juillet 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 13 mai 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2024
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 08 avril 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 05 février 2024
- Liste des délibérations examinées en séance - Conseil municipal du 05 février 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
- Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 11 décembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 06 novembre 2023
- Liste des délibérations examinées du 06 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2023
- Liste des délibérations examinées du 18 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2023
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 03 juillet 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 09 juin 2023
- Liste Délibérations examinées Conseil municipal du 09 juin 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal du 03 avril 2023
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 03 avril 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal du 13 février 2023
- Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 13 février 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 29 novembre 2022
- Liste délibérations examinées au Conseil municipal du 29 novembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal le 26 septembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 août 2022
- Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 16 août 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2022
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal le 04 juillet 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2022
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 30 mai 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 avril 2022
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 11 avril 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2022 et ROB annexé
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 28 mars 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 07 mars 2022
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 07 mars 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 24 janvier 2022
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 24 janvier 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 13 décembre 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 25 octobre 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 25 octobre 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 02 octobre 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juillet 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 05 juillet 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 31 mai 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 31 mai 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 08 avril 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 08 avril 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 08 mars 2021
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 08 mars 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 04 février 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 04 février 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2021
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 25 janvier 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 décembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 09 novembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 novembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 septembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 09 juillet 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 juillet 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 10 mars 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 10 février 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 10 février 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2020
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 20 janvier 2020