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Les séances du Conseil municipal

Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.

LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2024

Lundi 08 avril 2024

19h30 en Mairie (salle polyvalente)

I- Désignation d’un secrétaire de séance.

II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 février 2024.

III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations :

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Convention relative à la mise en dépôt d’un dispositif de recueil des demandes de titres d’identité et de voyage entre la Préfecture du Loiret et la commune de Courtenay.

2. Avis sur le tracé de la véloroute dénommée « La vallée Vel’eau ».

3. Désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage pour lancer l’étude de faisabilité portant sur la station d’épuration de la Jacqueminière.

FINANCES

4. Comptes de Gestion 2023 - Budget principal de la COMMUNE et des budgets annexes des services dénommés EAU et ASSAINISSEMENT.

5. Compte administratif du budget principal de la COMMUNE - Exercice 2023.

6. Compte administratif du budget annexe du service dénommé EAU - Exercice 2023.

7. Compte administratif du budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT - Exercice 2023.

8. Affectation des résultats 2023 au budget principal de la COMMUNE sur l’exercice 2024.

9. Affectation des résultats 2023 au budget annexe du service dénommé EAU sur l’exercice 2024.

10. Affectation des résultats 2023 au budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT sur l’exercice 2024.

11. Vote des taux des taxes locales directes pour l’année 2024.

12. Adoption du Budget primitif pour l’exercice 2024 de la COMMUNE.

13. Adoption du budget annexe pour l’exercice 2024 du service dénommé EAU.

14. Adoption du budget annexe pour l’exercice 2024 du service dénommé ASSAINISSEMENT.

15. Admission en créances éteintes.

16. Garantie d’emprunt au bénéfice de VALLOIRE HABITAT en vue des travaux de rénovation thermique du logement situé au 31 rue du mail, à Courtenay.

17. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.

18. Attribution d’une subvention à l’Union Nationale des Combattants (UNC) - Section de La Selle-sur-le-Bied, Courtenay et environs, au titre de l’exercice 2024.

RESSOURCES HUMAINES

19. Délibération de principe d’adhésion à la mission retraite du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret.

20. Convention de service d’aide à l’emploi avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret.

URBANISME

21. Bail emphytéotique avec VALLOIRE HABITAT pour le logement situé au 31 rue du Mail, à Courtenay.

CULTURE

22. Renouvellement de la convention avec la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour la reproduction d’œuvres musicales de l’école municipale de musique et de danse de Courtenay.

23. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l’association « LA VALISE AGITÉE », en vue d’une résidence de création théâtrale en avril 2024.

24. Convention d’occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l’association « THÉÂTRE PASSION EN VALLÉE DU BETZ », en vue d’une représentation théâtrale le 05 mai 2024.

25. Adhésion à l’association « Livres de Jeunesse en Fête » pour l’année 2024. 

IV- Décisions et informations du Maire. 

V- Questions diverses. 

Lundi 13 mai 2024
Lundi 1er juillet 2024
Lundi 16 septembre 2024
Lundi 04 novembre 2024
Lundi 16 décembre 2024

 

COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX​