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Les séances du Conseil municipal

Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.

LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2024 /2025

Lundi 04 novembre 2024 à 19h30

Salle polyvalente de la Mairie

ORDRE DU JOUR

I- Désignation d’un Secrétaire de séance.

II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024.

III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations :

SERVICES TECHNIQUES 

1. Adoption du rapport annuel du délégataire du service public d’assainissement collectif de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport) 

2. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport) 

3. Adoption du rapport annuel du délégataire du service public d’eau potable de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport) 

4. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’eau potable de l’année 2023. (Intervention de la société Collectivité Conseils pour la présentation du rapport)

AFFAIRES GÉNÉRALES

5. Convention entre le ministère de la justice, la commune de Courtenay et l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil (COMEDEC).

6. Adoption du rapport annuel d’activité 2023, du délégataire, la société Lombard et Guerin, pour le marché d’approvisionnement hebdomadaire du jeudi de Courtenay.

7. Adoption du rapport d’activité de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) - Année 2023.

8. Délibération abrogeant la délibération n°02.05.13 du 13 mai 2013 portant mise en place d’un service municipal d’enlèvement des encombrants pour les personnes à mobilité réduite.

9. Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial (CST) de la commune de Courtenay.

10. Convention de partenariat avec l’éducation nationale pour l’organisation d’activités musicales avec un intervenant extérieur à l’école primaire de Courtenay, pour l’année scolaire 2024-2025.

FINANCES

11. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget principal de la COMMUNE sur l’exercice 2025.

12. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget annexe dénommé EAU sur l’exercice 2025.

13. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget annexe dénommé ASSAINISSEMENT sur l’exercice 2025.

14. Convention pour le reversement du coût de la main d’œuvre des agents des services techniques de la ville à la Résidence Autonomie les Hautes Loges de Courtenay.

15. Convention entre la commune de Courtenay et la Résidence Autonomie Les Hautes Loges, pour le reversement de la facturation des marchés de prestations pris en charge par la commune et liés à la Résidence Autonomie Les Hautes Loges.

16. Avenant n°2 au marché de location et de maintenance de photocopieurs pour les services de la ville de Courtenay.

17. Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Participations financières des divers regroupements scolaires, pour l’année scolaire 2023-2024.

18. Décision modificative n°1 - Budget annexe du service dénommé EAU de l’exercice 2024.

19. Fixation du tarif des repas et goûters pris par les enfants du centre de loisirs intercommunal de Courtenay au restaurant scolaire de la ville.

20. Convention entre la Communauté de communes 3CBO et la commune de Courtenay pour la mise à disposition de locaux et la fourniture de repas et de goûters au centre de loisirs communautaire de Courtenay.

RESSOURCES HUMAINES

21. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet (35/35ème) au sein du guichet unique.

CULTURE ET ÉVÈNEMENTIEL

22. Intégration de la saison culturelle de Courtenay au « Projet Artistique et Culturel de Territoire - Coopération » de la Région Centre - Val de Loire, porté sur le territoire par la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO). 

IV- Décisions et informations du Maire.

V- Questions diverses. 

 

Lundi 16 décembre 2024

Lundi 3 février 2025 

Lundi 31 mars 2025

Lundi 19 mai 2025

Lundi 07 juillet 2025

Lundi 06 octobre 2025

Lundi 08 décembre 2025 

COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX​