Les séances du Conseil municipal
LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2024 /2025
Lundi 3 février 2025
à 19h30 dans la salle polyvalente de la Mairie
L’ordre du jour comprend les points suivants :
I- Désignation d’un secrétaire de séance.
II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024.
III- Note de synthèse explicative / projets de délibérations :FINANCES
1. Délibération actant la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 2025 de la commune de Courtenay.
2. Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2025.
3. Attribution d’une subvention pour l’exercice 2025 à la Résidence Autonomie dénommée « Les Hautes Loges » - Budget autonome du CCAS de la commune de Courtenay.AFFAIRES GÉNÉRALES
4. Modification de la composition des commissions communales dénommées « CULTURE ET PATRIMOINE », « OPITMISATION ÉNERGÉTIQUE » et « SANTÉ ».
5. Délégations de pouvoirs exercées par le Maire au nom du conseil municipal à l’effet d’accomplir certains actes de gestion.
6. Autorisation donnée à Madame le Maire d’ester en justice contre la société ORANGE représentant OPEN BEE et de désigner un conseil juridique pour défendre les intérêts de la commune dans ce dossier.
7. Accord de principe de rejoindre le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Cléry-Betz lors du transfert de la compétence « EAU » et « ASSAINISSEMENT » à la 3CBO intervenant le 1er janvier 2026.RESSOURCES HUMAINES
8. Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) de la filière « police municipale ».
9. Suppression de postes.
10. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet (8/16ème).CULTURE ET ÉVÈNEMENTIEL
11. Adhésion à la Fédération des Festivals, Carnavals et Fêtes (FCF) du Centre pour l’année 2025.
URBANISME
12. Vente de la parcelle AZ 41.IV- Décisions et informations du Maire.
V- Questions diverses.
Lundi 31 mars 2025
Lundi 19 mai 2025
Lundi 07 juillet 2025
Lundi 06 octobre 2025
Lundi 08 décembre 2025
COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 16 décembre 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2024
- Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal le 04 novembre 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024
- Liste des délibérations éxaminées au conseil municipal du 09 septembre 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024
- Délibérations examinées au conseil municipal du 1er juillet 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 13 mai 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2024
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 08 avril 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 05 février 2024
- Liste des délibérations examinées en séance - Conseil municipal du 05 février 2024
- Procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023
- Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 11 décembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 06 novembre 2023
- Liste des délibérations examinées du 06 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2023
- Liste des délibérations examinées du 18 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2023
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 03 juillet 2023
- Procès-verbal du conseil municipal du 09 juin 2023
- Liste Délibérations examinées Conseil municipal du 09 juin 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal du 03 avril 2023
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 03 avril 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal du 13 février 2023
- Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 13 février 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 29 novembre 2022
- Liste délibérations examinées au Conseil municipal du 29 novembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal le 26 septembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 août 2022
- Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 16 août 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2022
- Liste des délibérations examinées en Conseil municipal le 04 juillet 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2022
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 30 mai 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 avril 2022
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 11 avril 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2022 et ROB annexé
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 28 mars 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 07 mars 2022
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 07 mars 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 24 janvier 2022
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 24 janvier 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 13 décembre 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 25 octobre 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 25 octobre 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 02 octobre 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juillet 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 05 juillet 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 31 mai 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 31 mai 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 08 avril 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 08 avril 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 08 mars 2021
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 08 mars 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 04 février 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 04 février 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2021
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 25 janvier 2021
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 décembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 09 novembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 novembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 septembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 09 juillet 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 juillet 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 10 mars 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 10 février 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 10 février 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2020
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 20 janvier 2020